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SAINT-OUEN-SUR-ITON (61300): le village aux cheminées en tire-bouchon

BONNE ET HEUREUSE ANNEE 2019

31 Décembre 2018, 17:49pm

Publié par ST OUEN SUR ITON

BONNE ET HEUREUSE ANNEE 2019

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LES DERNIERES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

26 Décembre 2018, 16:13pm

Publié par ST OUEN SUR ITON

SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

6 DECEMBRE 2018

18H30

 

PRESENTS :      MM. BRUNET – LANDE – DESROCHERS – MAHIER – LECOQ – AVENEL – DEROUET – COUTURIER – PINART – LIAGRE – HAIES – DIEFENBACH.

 

ABSENTS :        MM. TROUILLET – PROSARPIO – VILLEDIEU.

 

EXCUSÉS :        MM. TROUILLET – PROSARPIO – VILLEDIEU.

 

POUVOIRS :     Mme TROUILLET donne pouvoir à M. BRUNET,

                        Mme PROSARPIO donne pouvoir à M. LANDE,

                        M. VILLEDIEU donne pouvoir à Mme DESROCHERS.                      

 

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2018

 

     Monsieur le Maire ouvre la séance de Conseil Municipal par l’approbation du compte rendu du 16 novembre 2018.

 

     Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par l’unanimité des présents à cette réunion, approuve ce compte rendu.

     

VALIDATION DE L’APPEL D’OFFRES DE LA 3EME TRANCHE DE TRAVAUX DE LA SALLE DES FÊTES

 

     Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les offres reçues des entreprises concernant l’extension de la salle des fêtes.

    

     Un autre lot a été proposé (Lot n°7 – Couverture) pour des petits travaux concernant la ventilation des sanitaires. Une entreprise a répondu.

 

     Monsieur le Maire fait observer que l’ouverture des plis a été effectuée le 13 novembre 2018 9h30 en mairie.

 

     Ont été retenues :

 

  • Lot n° 1 : Démolitions – Maçonnerie

    

     Après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir, pour le lot n°1 « Démolitions – Maçonnerie », la société F.L.B (FILLEUL LAFOSSE BÂTIMENT)  pour un montant TTC de 16 426,80€.

 

  • Lot n° 2 : Plafonds – Isolation – Cloison – Menuiserie intérieure bois

 

     Après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir, pour le lot n°2 « Plafonds – Isolation – Cloison – Menuiserie intérieure bois», la société MAILHES POTTIER pour un montant TTC de 31 917,72€.

 

 

 

  • Lot n°3 : Electricité – Chauffage – Ventilation

 

     Après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir, pour le lot n°3 « Electricité – Chauffage – Ventilation», la société D.B.E.G pour un montant TTC de 24 426,34€.

 

  • Lot n°4 : Plomberie – Sanitaires

 

     Après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir, pour le lot n°4 « Plomberie - Sanitaires», la société CHESNOT Hervé pour un montant TTC de 20 970,00€.

 

  • Lot n°5 : Carrelage - Faïence

 

     Après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir, pour le lot n°5 « Carrelage - Faïence», la société REVNOR pour un montant TTC de 27 216,00€.

 

  • Lot n°6 : Peinture

 

     Après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir, pour le lot n°6 « Peinture», la société Michel GOUIN pour un montant TTC de 5 852,04€.

 

  • Lot n°7 : Couverture

 

     Après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir, pour le lot n°7 « Couverture», la société DELVALLE GONDOUIN pour un montant TTC de 3 070,72€.

 

     De plus, et après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 15 voix, autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ces travaux.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

D. LANDE :   Donne lecture du courrier de M. Philippe VAN HOORNE, Conseiller départemental, concernant l’implantation de la fibre optique sur le territoire de la commune. Selon ce dernier, les opérations de relevé de boites aux lettres (RBAL ou boitage) ont été effectuées sur la commune. Ce relevé a recensé 466 « équivalents logements », y compris les professionnelles. Cette étape a permis de définir et de dimensionner l’architecture du réseau fibre qui sera déployé sur notre territoire. Les opérations de déploiement débuteront début 2019 pour se terminer avant fin novembre 2019, pour une souscription par les citoyens auprès de leur opérateur vers le 2ème trimestre 2019.    

 

TOUR DE TABLE

 

Y. DESROCHERS :  Fait part au Conseil Municipal de la distribution des invitations aux vœux du Maire le 5 janvier 2019.

 

 

J.R COUTURIER :   Rappelle sa demande de cailloux pour le chemin près de la Blondelière.

 

J.L DEROUET :       Demande où en est l’étude de l’état du chemin menant des Fosses à la déchetterie.

 

C. LIAGRE :           Fait un point sur la réunion des associations et rappelle que la fête de la Pêche aura lieu le 2 juin 2019.

 

L. HAIES :             - Evoque le bruit qui résulte de la traversée de route qui a été effectué suite à la construction des nouvelles maisons rue du Chemin de Fer.

 

  •  Demande, sur le côté droit de la rue Chemin de Fer en allant en direction de L’Aigle, si le busage du fossé après le carrefour de la Monnerie est envisagé.

 

                                   Monsieur le Maire lui répond que la Communauté de Communes du Pays de L’AIGLE a procédé au curage de ce fossé et que, pour le moment, il n’est pas prévu de buser ce dernier.

 

P. DIEFENBACH :   A passé une agréable journée lors du repas des anciens.

 

D. LANDE :            Demande l’avis général du Conseil Municipal suite à l’organisation d’un concert dans le cadre du festival Jazz en Ouche. Très bon concert dans la salle des fêtes.

 

J. BRUNET :           - Fait part de réunions régulières dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI).

 

  • Lecture d’un communiqué de presse de l’Association Nationale des Maires Ruraux relatif à l’ouverture des mairies pour favoriser la parole des citoyens, suite au mouvement social en cours.

 

 

 

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LES DERNIERES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

6 Décembre 2018, 13:52pm

Publié par ST OUEN SUR ITON

SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

16 NOVEMBRE 2018

18H30

 

PRESENTS :     MM. BRUNET – LANDE – DESROCHERS – PROSARPIO – MAHIER – LECOQ – AVENEL – COUTURIER – PINART – LIAGRE – DIEFENBACH.

 

ABSENTS :      MM. TROUILLET – DEROUET – HAIES – VILLEDIEU.

 

EXCUSÉS :      MM. TROUILLET – DEROUET – HAIES – VILLEDIEU.

 

POUVOIRS :    Mme TROUILLET donne pouvoir à Mme PROSARPIO,

                        M. DEROUET donne pouvoir à M. BRUNET,

                        M. VILLEDIEU donne pouvoir à Mme DESROCHERS.                   

 

     Avant de débuter cette séance, Monsieur le Maire propose d’ajouter 2 points à l’ordre du jour :

 

  • Réforme de la liste électorale 2019 – Commission de contrôle.
  • Subvention Téléthon – Edition 2018.

 

     Le Conseil Municipal approuve ces ajouts.

 

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2018

 

     Monsieur le Maire ouvre la séance de Conseil Municipal par l’approbation du compte rendu du 5 octobre 2018.

 

     Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par l’unanimité des présents à cette réunion, approuve ce compte rendu.

     

DEMANDES D’ADHESION AU SAEP DU PERCHER

 

     Monsieur le Maire informe l’assemblée que, en tant que commune membre du SAEP (Syndicat d’Alimentation en Eau Potable) du Percher, elle est décisionnaire en matière d’adhésion et de refus d’adhésion de nouvelle commune.

           

  Vu les délibérations de demande d’adhésion des conseils municipaux des communes de :

 

  • Ecorcei, en date du 25 septembre 2018,
  • La Chapelle Viel, en date du 25 septembre 2018,

 

Sollicitant l’adhésion de leur commune au SAEP du Percher.

 

  Vu la délibération du SAEP du Percher en date du 26 septembre 2018 acceptant l’adhésion des communes de Ecorcei et La Chapelle Viel,

 

  Considérant que l’inclusion dans le périmètre du syndicat des communes de Ecorcei et La Chapelle Viel est de nature à renforcer la compétence exercée par le syndicat ;

 

      Après en avoir délibéré,      

 

     le Conseil Municipal, par 14 voix, accepte l’adhésion des communes de Ecorcei et La Chapelle Viel au SAEP du Percher, à compter du 1er janvier 2019, dont le périmètre est étendu.

 

SUBVENTION PÊCHE

 

     Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal une demande de subvention de la société AAPPMA suite à l’organisation de la « Fête de la Pêche » du 3 juin 2018.

 

     Après étude des différents éléments comptables et après en avoir délibéré,

 

     le Conseil Municipal, par 14 voix, décide d’octroyer une subvention exceptionnelle de 500€ à l’AAPPMA.

 

DEVIS – TRAVAUX COMMUNE

 

  1. BÂTIMENT DE LA COUR DE L’ECOLE

 

     Monsieur LANDE présente un devis complémentaire de l’entreprise TURMEAU relatif à la réfection du bardage du bâtiment situé dans la cour de l’école. En effet, une partie du bardage a été omis d’être chiffrée.

 

     Après en avoir délibéré,

 

     le Conseil Municipal, par 14 voix, décide de retenir le devis complémentaire de l’entreprise TURMEAU relatif à la réfection d’une partie du bardage du bâtiment de la cour de l’école, pour un montant de 1608,00€ TTC.

 

 

  1. MUR DU CIMETIERE

 

      Dans sa séance du 6 juillet 2018, le Conseil Municipal a voté la réfection du mur du cimetière pour un montant de 20 640,00€ TTC par l’EURL BEAUVAIS Richard. Il est à noter que, concernant la démolition du bâtiment et le remontage du mur en silex, il était prévu la somme de 4 200,00€ TTC (3500,00€ HT), soit un montant total pour cette opération de 24 840,00€ TTC.

 

     Après engagement des travaux, il a été constaté que le mur latéral où se trouvait l’ancien reposoir était de structure différente des 3 autres murs, parce que plus récent, et qu’il était de ce fait impossible de donner à ce mur le même aspect que les 3 autres.

 

     La commission travaux réunie sur site a évoqué la possibilité de faire ce mur en enduit au lieu de joint lissé. Par ailleurs, il a été envisagé de prévoir un accès secondaire et donc de réaliser 2 piliers à cet effet.

 

     Après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 14 voix, valide les projets cités ci-dessus pour un montant de 27 133,44€ TTC soit une augmentation du devis initial de 2 293,44€ TTC.

 

REFORME DE LA LISTE ELECTORALE 2019

 

     Dans le cadre de la réforme de la gestion des listes électorales, la commission administrative de révision des listes électorales est supprimée à compter du 1er janvier 2019 et remplacée par une commission de contrôle, dans chaque commune, ayant un contrôle à posteriori. Dès 2019, le maire (ou toute personne ayant reçue délégation) examinera et statuera sur les demandes déposées par les électeurs au plus tard 5 jours après leur dépôt.

 

     Cette commission statuera sur les recours administratifs, s’assurera de la régularité de la liste électorale : elle pourra modifier les décisions du maire et pourra inscrire ou radier des électeurs omis ou indûment inscrits.

 

     La composition de la commission diffère selon le nombre d’habitants. Dans les communes de moins de 1000 habitants, elle se compose :

 

  • D’un conseiller municipal, pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de ces commissions ou, à défaut, du plus jeune conseiller municipal. Le maire, les adjoints et les conseillers municipaux titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur la liste électorale ne peuvent siéger au sein de la commission.
  • D’un délégué de l’administration,
  • D’un délégué désigné par le TGI.

 

     Après en avoir délibéré,

 

     Le Conseil Municipal, par 14 voix, décide de désigner Madame Christine LECOQ comme conseillère municipale, Madame Nicole BADIOU comme déléguée du TGI et Monsieur Jean-Pierre CORMIER comme délégué de l’administration.

 

SUBVENTION TELETHON – EDITION 2018

 

     Une demande de subvention a été reçue en mairie.

 

     L’organisation du téléthon 2018 se déroulera au niveau national les 7 et 8 décembre 2018.

 

     Le Conseil Municipal est sollicité afin de participer financièrement à cette opération.

 

     Après en avoir délibéré,

 

      Le Conseil Municipal, par 14 voix, décide de verser une promesse institutionnelle de don de 150€ au Téléthon.

 

QUESTIONS DIVERSES

    

C. PROSARPIO :     - Point sur les bouches à incendie sur la commune. Nous sommes en attente du rapport d’entretien annuel des Eaux de Normandie. Voir avec le SMIRTOM pour la bouche à incendie sur leur site.

 

D. LANDE :            - Collecte de la banque alimentaire de l’Orne le 30 novembre et 1er décembre 2018.

 

  • Point sur la réunion d’appel d’offres relatif à la 3ème tranche de travaux à la salle des fêtes (sanitaires + cuisine) – Prochaine réunion d’analyses des offres le 27 novembre 2018 à 9h30.

 

TOUR DE TABLE

 

P. DIEFENBACH :   Fait le relais d’un commerçant qui signalait que des fuites d’eau étaient présentes au niveau de la toiture des garages communaux.

 

Y. DESROCHERS : - Pointe le peu de monde présent lors de l’élaboration des décorations de noël.

  • Souhaiterait une lumière extérieure (détecteur) près de la salle des associations.
  • Problème de plaque d’eau pluviale surélevée près de son domicile.

 

D. PINART :             Rappelle le problème de la lumière sur le côté de la mairie.

 

                                   Monsieur le Maire lui répond que cela a été réparé récemment.

 

J. BRUNET :             - Fait part d’une rencontre qu’il a eu avec le nouveau responsable de la voirie de la Communauté de Communes des Pays de L’AIGLE.

 

  • Transport scolaire rétabli aux lieuxdits du Buat et de la Monnerie mais pas sur toute la commune.

 

J.R COUTURIER :      Souhaiterait que la commune installe du tout venant au lieudit « La Noë ».

 

                                   Monsieur le Maire évoque le problème des anciens poteaux électriques toujours présents à La Blondelière et non ramassés par la société ENEDIS.

 

C. LECOQ :               Demande quand seront installées les décorations électriques de Noël.

 

                                   Monsieur le Maire lui répond qu’elles seront installées par l’entreprise PORTE dans la semaine du 19 au 25 novembre 2018.

 

P. MAHIER :             Nouveau panneau de limitation à 50km/h installé à La Jarcière.

 

C. PROSARPIO :        Le Chemin au lieudit « Le Trèfle » s’affaisse. Il faudrait voir avec la CDC des Pays de L’AIGLE.

 

D. LANDE :              Evoque la cérémonie du 11 novembre 2018 en mémoire du centenaire de l’Armistice de 1918 qui a attiré de nombreuses personnes ainsi que des élèves de l’école Léonard de Vinci.

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120 INVITéS AU REPAS DES AINéS

2 Décembre 2018, 18:20pm

Publié par ST OUEN SUR ITON

120 invités se sont retrouvés, dimanche midi, à la salle polyvalente, autour de Joël Brunet, maire et de son conseil municipal, de Véronique Louwagie, député, de Charlène Renard et Philippe Van-Hoorne, conseillers départementaux et de Jean-Pierre Launay, président des anciens combattants, pour le traditionnel repas des aînés. Sur le thème de la Normandie, le repas a été préparé par Eric Deburghgraeve, traiteur à Ambenay, les friandises, décors et menus ont été confectionnés par le club des Torsades de l’Iton et la farandole de dessert a été préparée par la boulangerie de Saint-Ouen « les gourmandises de Lola ». Le service a été assuré par huit jeunes de la commune et un hommage a été rendu aux doyens du repas, Marcelle Gouyet, 91 ans, l’ancienne boulangère de Saint-Ouen durant près de 37 ans et René Avenel, ancien menuisier, âgé de 88 ans. Les doyens de la commune : Denise Bucaille et Georges Walet n’ont pas pu assister au repas.

120 INVITéS AU REPAS DES AINéS

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