SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014 – 20H30
Le conseil municipal vient de se réunir, sous la présidence du maire, Joël Brunet.Délégations de fonctions aux adjoints: Daniel Lande: réseau éclairage public, entretien du bourg, cérémonies publiques; Sylvie Trouillet: gestion et location de la salle polyvalente; Yvette Desrochers: cadre de vie, décoration, fleurissement; Claudette Prosarpio: gestion du cimetière, encadrement des agents. Le maire informe le conseil que les signatures pour les adjoints sont fonction des délégations attribuées à ces derniers. De plus, il ajoute que les signatures concernant les documents d’état civil sont aussi attribuées aux adjoints.Commissions communales: finances: président: Joël Brunet; membres: Daniel Lande, Sylvie Trouillet, Claudette Prosarpio, Jean-Luc Derouet, Damien Pinart, Pascale Diefenbach. Travaux: président: Daniel Lande; membres: Yvette Desrochers, Pascal Mahier, Christine Lecoq, Pamphile Avenel, Jean-Luc Derouet, Jean-René Couturier, Damien Pinart, Serge Villedieu. Relations associations: présidente: Christine Liagre; membres: Sylvie Trouillet, Yvette Desrochers, Claudette Prosarpio, Christine Lecoq, Laurent Haies. Impôts directs: (en attente de la décision des Finances Publiques). Appels d'offres: président: Joël Brunet; titulaires: Daniel Lande, Claudette Prosarpio, Serge Villedieu; suppléants: Damien Pinart, Christine Liagre, Laurent Haies. Liste électorale: président: Joël Brunet; membres: Sylvie Trouillet, Yvette Desrochers, Christine Lecoq, Damien Pinart. Fleurissement et décoration du bourg: présidente: Yvette Desrochers; membres: Claudette Prosarpio, Christine Lecoq, Damien Pinart, Pascale Diefenbach.Délégués organismes et syndicats: SIVOS: titulaires: Joël Brunet, Christine Lecoq, Christine Liagre, Pascale Diefenbach; suppléants: Sylvie Trouillet, Yvette Desrochers, Jean-Luc Derouet, Laurent Haies. SIVU: titulaires: Joël Brunet, Claudette Prosarpio, Damien Pinart; suppléants: Daniel Lande, Serge Villedieu. Syndicat eau potable du Percher: Joël Brunet, Yvette Desrochers. Syndicat d'énergie: titulaire: Joël Brunet; suppléant: Daniel Lande. Syndicat d'assainissement du Pays d'Ouche: Joël Brunet, Jean-René Couturier. Syndicat départemental de l'eau: titulaire: Pascal Mahier; suppléant: Joël Brunet. SMIRTOM: titulaires: Damien Pinart, Serge Villedieu; suppléants: Joël Brunet, Daniel Lande. SMICO: titulaire: Sylvie Trouillet; suppléant: Jean-Luc Derouet. CNAS: Claudette Prosarpio. Subventions 2014: le conseil municipal n’a pas voté certaines subventions car elles sont en attente d’explications ou de documents: Jérôme Andrillon (sonneur église), ADMR, MJC L'Aigle. AAPPMA pêche: 150 €; ASSO tennis de table: 410 €; Asso gym: 300 €; anciens combattants commune: 220 €; CAA gym Lecorre (4 personnes): 60 €; comité des fêtes: 1 000 €; Corne d'or Beaujardière: 300 €; Iton football-club: 1 700 €; Ligue contre le cancer: 120 €; ASP Aiglonne: 100 €; Prévention routière: 50 €; protection animale: 60 €; Restaurants du coeur: 100 €; sclérosés en plaques: 100 €; Téléthon: 150 €; torsades de l'Iton: 150 €; CAA handball (11 personnes): 160 €; trotteurs Aiglons: 100 €; donneurs de voix: 50 €; donneurs de sang: 100 €; V.M.E.H.: 50 €; Paralysés de France: 50 €; badminton Aiglon (2 enfants): 30 €; Secours Populaire: 50 €; Aquila FM: 100 €; basket-club (3 personnes): 45 €; banque alimentaire de l'Orne: 50 €; association France Alzheimer: 50 €; twirling-baton (4 enfants, un adulte): 60 €; lycée Napoléon, séjour en Espagne (4 enfants): 60 €; Protection Civile: 100 €. Indemnités maire et adjoints: indemnité mensuelle du maire: 1 178,45 € bruts; adjoints: 266,10 € bruts mensuels (Comme pour le mandat précédent, le montant global de l’indemnité prévu pour 3 est réparti entre les 4 adjoints, à parts égales). Devis travaux appartement communal: le maire informe le conseil que des travaux de réfection de peinture intérieure doivent être entrepris au 7 bis rue Désiré Guillemare et décide de procéder à ces travaux de peinture. Deux devis sont présentés: Peinture Risloise: 5 648 € TTC; AAES: 4 160 € HT. Le devis de AAES est retenu. Délibération aire de camping-car: le maire rappelle au conseil qu’une délibération doit être prise concernant la création de l’aire de camping-car, rue du Clos de l’Iton. Le conseil décide la création de cette aire de camping-car par 14 voix pour et une abstention. Divers: le Maire informe le conseil que l’entreprise Chesnot a remplacé le chauffe-eau de l’école, qui était alimenté au gaz, par un chauffe-eau électrique (moins onéreux), pour un montant de 1344 € TTC. L’entreprise Porte a été retenue pour remplacer un candélabre défectueux, rue du Chemin de fer, pour un montant de 1 896 € TTC. Monsieur Villedieu demande que l’entreprise Chesnot finisse l’installation de la chaufferie et plus particulièrement la mise en place de la citerne à fuel. Le maire informe qu’il a relancé les entreprises de peinture pour la réfection du bourg. Monsieur Mahier demande si le miroir de la Monnerie a été réorienté. Tour de table: Christine Lecoq: sur l’aire de jeux, beaucoup d’excréments d’animaux, ce qui empêche les enfants de venir jouer; interroge sur la possibilité de réduire la haie derrière les logements Orne Habitat (ombre et grillage au pied). Pamphile Avenel demande si le terrain entre M. LEeconte et M. RIichette, rue Saint-Aubin, est constructible. Jean-Luc Derouet: demande la possibilité de mettre des numéros au lieudit " Le Buat " et le " Petit Buat ". Jean-René Couturier demande si le fossé entre M. Danneville et M. Trouvet, à " la Blondelière ", sera à creuser. Damien Pinart fait remarquer que les fossés qui bordent le terrain de football ont été traités. Laurent Haies souhaite rehausser le filet derrière les buts du terrain de foot. Serge Villedieu indique qu'il y a une bordure au niveau du panneau d’affichage, en face du boucher, sur l’arrêt de car, qui devient dangereuse; chemin piétonnier face aux habitations de M. Jouanne et M. Hardy à empierrer et demande les critères de tonte de la société Emery. Yvette Desrochers indique que le chemin de la Bellangère (la partie après la portion goudronnée est défoncée). Le Pays d’Ouche va effectuer un reportage sur la commune Saint-Ouen-sur-Iton, en vue d’une réalisation de visites virtuelles interactives. Sylvie Trouillet fait remarquer que suite aux travaux du réseau d’eau, rue de la Sablonnière, il faudrait reniveler le terrain, ajoute que le tableau des coordonnées des membres du conseil municipal sera envoyé à chaque conseiller.
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